Directeur de la publication : Nicolas SORET
Design graphique : ©ABVSM Productions
Développement et création graphique : ©ABVSM Productions

Droits d'auteur et règlement d'utilisation

Le site internet www.lejovinien.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la Communauté de Communes du Jovinien.

La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la Communauté de Communes du Jovinien.

Confidentialité

La Communauté de Communes du Jovinien n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à la Communauté de Communes du Jovinien, 11 quai du 1er Dragons, 89 300 Joigny.

La Communauté de Communes du Jovinien pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives .

Utilisation de cookies

La navigation sur notre site nécessite l'utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n'ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment :

• Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
• Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
• Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
• Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Editeur - Hébergement 

ABVSM Productions
SARL au capital de 50 000 euros
RCS Dijon : 519 206 635 00038
Siège social : ABVSM Productions, 64 A rue Sully, 21000 Dijon.
N° de téléphone : 06 98 18 25 81
Mail : contact@abvsm.com